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Marques déposées par monsieur Alain BRUNEL
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LA MAISON DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DOUCE
Monsieur Alain BRUNEL

Numéro de dépôt :
3337589
Date de dépôt :
31/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/01/2015
LA MAISON DOUCE de Alain BRUNEL

Présentation de la marque LA MAISON DOUCE

Déposée le 31 janvier 2005 par monsieur Alain BRUNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA MAISON DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est monsieur Alain BRUNEL domicilié(e) demeurant 25 Rue Mérindot,17410 SAINT MARTIN DE RE - 17410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOCATS ASSOCIES BUZY REBILLARD SIMONNEAU SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE domicilié(e) 7 Rue du Palais, BP 46,79002 NIORT CEDEX - 79002 - France.

La marque LA MAISON DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DOUCE est expirée depuis le 31 janvier 2015.


Monsieur Alain BRUNEL - demeurant 25 Rue Mérindot,17410 SAINT MARTIN DE RE - 17410 - France


SELARL AVOCATS ASSOCIES BUZY REBILLARD SIMONNEAU SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE - 7 Rue du Palais, BP 46,79002 NIORT CEDEX - 79002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques. Couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, linge de bain, linge de table non en papier. Sous-vêtements, vêtements, chaussures, chaussons pour l'homme, la femme et l'enfant.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.